Michel Hébert

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Hebert (Michel, Claude)
médecin ; 53 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000044361959(source JORF)
nomination
25 Novembre 202125/11/2021
De: Hébert (Michel, Eugène, Armand)
vice-président d'une fédération locale d'anciens combattants ; 61 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="61"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000032528142(source JORF)
nomination
15 Mai 201615/05/2016
De: Hébert (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter 6 janvier 2009
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
a_sa_demande
inspecteur_general="Institut national de la statistique et des études économiques"
depart_retraite
JORFTEXT000019808740(source JORF)
admission
27 Novembre 200827/11/2008
De: Hebert (Michel, François, Rémi)
chef de l'inspection générale de l'INSEE ; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000607329(source JORF)
nomination
16 Avril 200616/04/2006
De: Hébert (Michel, Marie)
ancien directeur de laboratoire interrégional des douanes ; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000403746(source JORF)
nomination
15 Novembre 200115/11/2001
De: Hébert (Michel, André, Georges)
adjudant-chef ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1995-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000374778(source JORF)
décoration
10 Mars 199610/03/1996
De: Michel Hébert
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques, et à
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, conventions, états exécutoires et arrêtés de débet, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000727361(source JORF)
délégation de signature
12 Février 199312/02/1993
De: Michel Hébert
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, conventions, états exécutoires et arrêtés de débet, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000175393(source JORF)
délégation de signature
16 Mai 199216/05/1992
De: Michel Hébert
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, conventions, états exécutoires et arrtés de débets, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget"
JORFTEXT000000537877(source JORF)
délégation de signature
29 Juin 199129/06/1991
De: Michel Hébert
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget"
JORFTEXT000000352090(source JORF)
délégation de signature
06 Octobre 199006/10/1990
De: Hébert (Michel)
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de 2e échelon
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
inspecteur_general="" corps="
JORFTEXT000000716750(source JORF)
nomination
15 Septembre 199015/09/1990
De: Michel Hébert
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, conventions, états exécutoires et arrêtés de débet, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget"
JORFTEXT000000159809(source JORF)
délégation de signature
12 Mai 199012/05/1990
De: Hébert (Michel, Raymond)
adjudant-chef; 23 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
ARTILLERIE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
annees_service="23"
JORFTEXT000000158790(source JORF)
décoration
13 Mars 199013/03/1990